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Marques déposées par CHATEAU SAINTE CATHERINE
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LES LARMES DE SAINTE CATHERINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES LARMES DE SAINTE CATHERINE
CHATEAU SAINTE CATHERINE

Numéro de dépôt :
92408790
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque LES LARMES DE SAINTE CATHERINE

Déposée le 5 mars 1992 par CHATEAU SAINTE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LARMES DE SAINTE CATHERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est CHATEAU SAINTE CATHERINE, domicilié(e) PAILLET, 33550 LANGOIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES LARMES DE SAINTE CATHERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LARMES DE SAINTE CATHERINE est expirée depuis le 5 mars 2002.

CHATEAU SAINTE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LACRIMA SANTA CATHERINA LES LARMES DE SAINTE CATHERINE , MOULIN TAVE DE PASQUIER , CHATEAU PRIEUR SAINTE CATHERINE , CATHERINE DE FRANCE , LA GRANDE CATHERINE


CHATEAU SAINTE CATHERINE - PAILLET, 33550 LANGOIRAN - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Vins, et notamment vins pétillants.